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La Seine-Saint-Denis veut expérimenter le revenu de base

Réunis le 6 juin à Bordeaux, 13 présidents de Conseils départementaux dont Stéphane Troussel ont dévoilé au public ce que pourrait être le revenu de base, une allocation qui remplacerait le RSA et la prime d’activité. Explications.

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Et si le revenu de base n’était plus une utopie ? L’idée d’un revenu universel était l’une des mesures phare défendue par le candidat socialiste Benoit Hamon lors de la dernière campagne présidentielle. On pensait le projet enterré, mais c’était sans compter la volonté de treize présidents de conseils départementaux dont celui de la Seine-Saint-Denis de poursuivre l’ambition de faire exister une telle mesure.

Stéphane Troussel et ses homologues de 12 départements (Ardèche, Ariège, Aude, Dordogne, Gers, Gironde, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Landes, Lot-et-Garonne, Meurthe-et-Moselle, Nièvre), en partenariat avec la Fondation Jean-Jaurès, ont dévoilé, le 6 juin à Bordeaux, les résultats des simulations économiques et du questionnaire citoyen (lire encadré) sur la faisabilité de l’expérimentation d’un revenu de base.

Leur idée n’est pas d’offrir un revenu universel à tous, mais de verser un revenu de base à tous ceux qui sont dans la précarité. Les Départements ont fait appel à l’Institut des politiques publiques (IPP) pour proposer différents scénarios en s’appuyant sur les données de l’administration fiscale et sur les enquêtes de l’INSEE. Après 6 mois de travaux, les Départements ont donc précisé, à Bordeaux, les trois principes de leur projet :

• Versement d’un revenu mensuel de base automatique et immédiat, sous conditions de ressource, en fusionnant le RSA et la prime d’activité, voire les allocations logement.
• Ouverture du revenu de base aux jeunes de moins de 25 ans (dès 18 ou 21 ans).
• Dégressivité en fonction des revenus d’activité pour maintenir une incitation au travail.

Selon les présidents des 13 conseils départementaux, cette aide serait plus efficace que les aides sociales actuelles. Rappelons que plus de 30% des potentiels allocataires du RSA n’en font jamais la demande. De même, ce revenu viendrait en aide aux 16% des 18-24 ans qui vivent en dessous du seuil de pauvreté et qui ne peuvent pas bénéficier actuellement du RSA.

« Je suis fier que la Seine-Saint-Denis soit mobilisée pour obtenir le droit d’expérimenter le revenu de base : c’est le rôle des Départements que d’être un bouclier social pour toutes et tous en tant que chefs de file des solidarités humaines et territoriales », a déclaré Stéphane Troussel sur son compte twitter mercredi 6 juin.

Le montant du revenu de base pourrait osciller entre 461 et 725 euros. Le coût de l’expérimentation serait compris entre 2,8 millions et 7,5 millions d’euros par an selon le scénario choisi. En effet, si le revenu de base est ouvert aux jeunes dès 18 ans au lieu de 21 ans et si on inclut les aides au logement, il sera évidemment plus coûteux.

Les 13 Départements doivent maintenant soumettre au Parlement un texte de loi d’expérimentation afin d’obtenir l’autorisation de lancer la phase de test. Si le feu vert est donné, un échantillon représentatif de la population de 20 000 personnes recevra un revenu de base pendant deux ans.

Près de 15 000 citoyens ont contribué au questionnaire mis en ligne jusqu’au 31 mai 2018 :
• Le profil des répondants correspond dans l’ensemble au portrait des catégories socio-professionnelles françaises, avec une surreprésentation du secteur tertiaire et des chômeurs (23.64% des actifs ayant répondu),
• 60.59% sont pour l’inconditionnalité de la mesure,
• 88.27% préconisent l’intégration des 18-24 ans,
• 64.35% sont favorables à une fusion RSA/Prime d’activité,
• 39% ont situé le montant du revenu de base au seuil de pauvreté fixé à 845€, ce qui traduit d’évidence une aspiration des répondants à l’envisager comme un levier de résorption de la pauvreté.

A lire aussi, le communiqué de presse des 13 Départements à l’issue de la rencontre de Bordeaux

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